Conditions
d'utilisation
Bienvenue sur notre site Office Depot. Veuillez lire attentivement les conditions
d'utilisation de ce site. Chaque fois que vous accédez ou utilisez le site, vous êtes considéré comme ayant lu et accepté ses conditions
d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser ce site.
Contenu du site et propriété intellectuelle
L'information qui se trouve sur ce site, les images, les illustrations, les designs, les photos, les clips vidéo et les textes inclus (ci-après désigné "contenu") constituent des marques et/ou sont sujets de droits d'auteurs propriétés de et/ou font l'objet d'une licence au bénéfice d'Office Depot, sa société mère, ses filiales et/ou ayant droits. Le nom "Office Depot" et " Viking Direct " ainsi que ses logos sont des marques déposées par Office Depot et Viking Direct.
Il est permis à l'utilisateur du site de présenter, copier, distribuer, télécharger et imprimer sur support papier des parties du contenu de ce site pour des besoins strictement personnels, à condition que vous ne modifiez et reproduisez pas le site et que vous conservez tous les avis de droits de propriété intellectuelle inclus dans le contenu.
Sous réserve de ce qui précède, il est interdit de copier, photocopier, distribuer, rééditer, télécharger, enregistrer ou reproduire de toute autre manière le contenu du site, et en particulier d'exploiter les informations qui se trouvent sur le site dans un but de comparaison (spider programmes), sans l'autorisation préalable d'Office Depot et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle. L'autorisation consentie au titre des conditions d'utilisation sera résiliée de plein droit et sans autre formalité judiciaire dans l'hypothèse d'un manquement par vous-même à l'une des dispositions des conditions d'utilisation, quelle qu'elle soit.
Responsabilité
Office Depot n'est en aucun cas responsable des dégâts, de quelque sorte qu'il soit, quel est ou a été subit à la suite du contenu de l'utilisation (dans quel sens qu'il soit) de (des renseignements) ce site.
Office Depot ne peut être tenu responsable des dégâts, de quelque sorte qu'il soit (blessures, perte de chiffres d'affaires, de contrat, de profit, de clientèle,…) qu'il est ou a été subit à la suite d'un achat, d'une livraisons, de l'utilisation, du fonctionnement d'un article commandé chez Office Depot, sauf si l'article se trouve sous garantie.
Droit appliqué, juge responsable
Office Depot International Sprl, gère et entretient ce site depuis le siège social européen à Venlo, les Pays-Bas. Le droit hollandais et de vigueur sur ce site. Tout litige, de quelque sorte qu'il soit, aussi celui qui concerne qu'un parti, sera traité par le juge compétent de Maastricht, Pays-Bas.
Si vous visitez ce site d'un autre pays, vous le faites sous votre propre responsabilité et vous êtes responsable d'observer les conditions locales.
Modification des conditions
d'utilisation
Office Depot est libre de revoir et de modifier à tout moment ses conditions
d'utilisation.
Si une ou plusieurs conditions mentionnées sur ce site n'ont pas la force exécutoire, les anciennes conditions resteront d'application.
Chaque fois que vous accédez ou utilisez le site, vous êtes considéré comme ayant accepté toutes les conditions ainsi que ses adaptations.
Il suffit de visiter régulièrement le site pour être au courant des changements de conditions qui vous concernent.
© Copyright 2003, Office Depot
International BV, Nederland. |